MODÈLE GRATUIT

Modèle de contrat UGC

Un contrat en langage clair pour de l’UGC payant : ce que le créateur réalise, quand, ce que vous payez, et précisément où et pendant combien de temps vous pouvez utiliser les vidéos. Copiez-le, remplissez les crochets et envoyez-le avec votre brief.

Essai gratuit
Contrat de contenu UGC
CONTRAT DE CONTENU UGC

Le présent contrat est conclu entre [Raison sociale de la marque] (« la Marque ») et [Nom complet du créateur, @compte] (« le Créateur »), en date du [date].

1. LIVRABLES
Le Créateur réalisera [nombre] vidéo(s) sur [produit] :
- Durée et format : [ex. vertical 9:16, 20 à 45 secondes]
- Accroches : [nombre] accroches d’ouverture différentes par vidéo
- Rushes : [inclus / non inclus]
- Brief : selon le brief joint, avec le ton propre au Créateur

2. CALENDRIER
- Produit expédié au plus tard le : [date]
- Premières versions attendues le : [date]
- Révisions : jusqu’à [1–2] séries, demandées sous [3] jours ouvrés après chaque version
- Fichiers définitifs attendus le : [date]

3. RÉMUNÉRATION ET PAIEMENT
- Cachet : [montant] pour les livrables ci-dessus, plus le produit
- Options : [accroches supplémentaires / rushes / usage ci-dessous] : [montant]
- Paiement : [ex. 50 % à la signature, 50 % à la livraison des fichiers définitifs], par [moyen], sous [X] jours après facture

4. PROPRIÉTÉ ET LICENCE D’UTILISATION
Le Créateur reste propriétaire des vidéos. Le Créateur concède à la Marque une licence [non exclusive] d’utilisation des vidéos définitives :
- Canaux : [comptes sociaux organiques de la Marque / site web / e-mail / publicités payantes sur TikTok, Instagram, Facebook, YouTube]
- Durée : [3 / 6 / 12] mois à compter du [date de première utilisation / livraison]
- Territoire : [monde entier / États-Unis / liste]
- Modifications : la Marque peut [couper, ajouter des sous-titres, de la musique et son logo / monter avec d’autres images]
- À l’issue de la durée, la Marque cessera toute nouvelle utilisation. Les publications organiques déjà en ligne peuvent rester en ligne : [oui / non].

5. PUBLICITÉS DEPUIS LE COMPTE DU CRÉATEUR (si convenu)
Le Créateur [publiera la vidéo sur son compte et] fournira un [code Spark Ads TikTok / code de publicité partenaire Meta] valable pendant [durée]. Rémunération : [montant / incluse].

6. EXCLUSIVITÉ (si convenue)
Pendant [durée], le Créateur ne réalisera pas de contenu rémunéré pour [concurrents nommés / catégorie]. Rémunération : [montant / incluse].

7. MENTION
Lorsque la vidéo est publiée sur le compte du Créateur, celui-ci signalera clairement la relation, par exemple avec « #publicité » ou le label de partenariat rémunéré de la plateforme. La Marque rendra le lien clair dans les publicités qui utilisent les vidéos.

8. ENGAGEMENTS DU CRÉATEUR
- Les vidéos sont des œuvres originales du Créateur.
- Le Créateur a l’accord de toute personne qui y apparaît.
- La musique et les autres éléments des vidéos sont autorisés pour cet usage, ou les fichiers sont livrés sans eux.
- Le Créateur ne fera pas d’allégations sur le produit que la Marque n’a pas validées.

9. ANNULATION
Chaque partie peut annuler par écrit avant la livraison des fichiers définitifs. La Marque paie le travail livré jusque-là : [ex. 50 % du cachet après les premières versions]. Le Créateur renvoie ou garde le produit : [à choisir].

10. SIGNATURES
La Marque : ______________________ Nom, fonction : __________ Date : ______
Le Créateur : ____________________ Nom : _______________ Date : ______
Ce modèle n’est pas un conseil juridique, et il ne remplace pas un avocat qui connaît le droit de votre pays. Pour des cachets élevés ou des licences longues, faites-le relire par un avocat.

Comment le remplir

  • Livrables. Comptez tout : vidéos, accroches par vidéo, rushes. « 3 vidéos avec 2 accroches chacune », ce sont 6 versions à tester en pub.
  • Révisions. Limitez le nombre de séries et le délai pour les demander. Les révisions illimitées sont la cause la plus fréquente d’un accord qui tourne mal.
  • Licence d’utilisation. Le cœur d’un accord UGC. Listez les canaux, les dates et le territoire. Les pubs payantes, les durées plus longues et les pubs depuis le compte du créateur coûtent chacune plus cher ; chiffrez-les dans la section 3, pas plus tard.
  • Propriété. Dans ce modèle, le créateur reste propriétaire et vous concède une licence sur les vidéos, comme dans la plupart des accords UGC. Si vous voulez être propriétaire des vidéos, c’est une autre clause et un cachet plus élevé ; demandez à un avocat de la rédiger.
  • Mention. Un contenu payant doit porter une mention publicitaire claire quand il est publié sur le compte du créateur, et le lien doit être clair dans vos pubs. Voyez notre guide de la transparence.
  • Musique. Les sons tendance sur TikTok ou Instagram ne sont souvent pas autorisés pour la publicité. Demandez des fichiers sans musique, ou avec une musique dont vous avez la licence.

Ce qu’il faut convenir avant de l’envoyer

  1. 01

    Fixez le prix

    Calculez le cachet à partir du tarif de base et des options avec le calculateur de tarif UGC, pour que le créateur voie les mêmes chiffres que vous.

  2. 02

    Rédigez le brief

    À quoi sert la vidéo, ce qu’elle doit montrer et ce qu’il faut éviter. Notre modèle de brief influenceur a une version UGC.

  3. 03

    Envoyez les deux ensemble

    Le brief explique le travail ; le contrat dit ce qu’il coûte et ce que vous pouvez en faire.

Acquérir une licence sur une vidéo déjà publiée

Pour la publication d’un créateur doté qui a bien marché toute seule, pas besoin du contrat entier : les sections 4 à 7 suffisent, avec le cachet. Notre guide des droits d’utilisation UGC contient un e-mail pour en faire la demande.

Pozto trouve les publications de vos créateurs dotés et payés sur TikTok, Instagram Reels et YouTube Shorts, taguées ou non, et dès Starter affiche les vues de chacune, pour voir lesquelles méritent une licence. Les contrats et les paiements restent de votre côté. Commencez gratuitement avec jusqu’à 10 créateurs.

Questions

Que doit contenir un contrat UGC ?

Les livrables, les délais et les séries de révisions, le cachet et la date de paiement, et une licence d’utilisation qui précise les canaux, les dates et le territoire. Ajoutez les pubs depuis le compte du créateur, l’exclusivité et la mention si elles s’appliquent.

À qui appartient l’UGC une fois payé ?

Au créateur, sauf si le contrat transfère la propriété. La plupart des accords UGC concèdent plutôt à la marque une licence sur les vidéos, pour des canaux précis et une durée fixée.

Faut-il un contrat pour de l’UGC offert ?

Pas pour envoyer un cadeau. Mais si vous voulez utiliser la vidéo d’un créateur doté dans vos pubs ou sur votre site, obtenez son accord par écrit, avec les canaux et la durée.

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