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Modèle de contrat UGC

Une entente en langage clair pour de l’UGC payé : ce que le créateur produit, quand, ce que vous payez, et exactement où et pendant combien de temps vous pouvez utiliser les vidéos. Copiez-la, remplissez les crochets et envoyez-la avec votre brief.

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Entente de contenu UGC
ENTENTE DE CONTENU UGC

La présente entente est conclue entre [Nom légal de la marque] (la « Marque ») et [Nom complet du créateur, @nom d’utilisateur] (le « Créateur »), en date du [date].

1. LIVRABLES
Le Créateur produira [nombre] vidéo(s) sur [produit] :
- Durée et format : [p. ex. vertical 9:16, 20 à 45 secondes]
- Accroches : [nombre] accroches d’ouverture différentes par vidéo
- Images brutes : [incluses / non incluses]
- Brief : selon le brief ci-joint, dans le style propre au Créateur

2. ÉCHÉANCIER
- Produit expédié au plus tard le : [date]
- Premières versions attendues le : [date]
- Révisions : jusqu’à [1–2] rondes, demandées dans les [3] jours ouvrables suivant chaque version
- Fichiers finaux attendus le : [date]

3. CACHET ET PAIEMENT
- Cachet : [montant] pour les livrables ci-dessus, plus le produit
- Options : [accroches supplémentaires / images brutes / utilisation ci-dessous] : [montant]
- Paiement : [p. ex. 50 % à la signature, 50 % à la livraison des fichiers finaux], par [mode], dans les [X] jours suivant la facture

4. PROPRIÉTÉ ET LICENCE D’UTILISATION
Le Créateur demeure propriétaire des vidéos. Le Créateur accorde à la Marque une licence [non exclusive] d’utilisation des vidéos finales :
- Canaux : [comptes sociaux organiques de la Marque / site Web / courriel / publicités payées sur TikTok, Instagram, Facebook, YouTube]
- Durée : [3 / 6 / 12] mois à partir de la [date de première utilisation / livraison]
- Territoire : [monde entier / États-Unis / liste]
- Modifications : la Marque peut [couper, ajouter des sous-titres, de la musique et son logo / monter avec d’autres images]
- À la fin de la durée, la Marque cessera toute nouvelle utilisation. Les publications organiques déjà publiées peuvent rester en ligne : [oui / non].

5. PUBLICITÉS DEPUIS LE COMPTE DU CRÉATEUR (si convenu)
Le Créateur [publiera la vidéo sur son compte et] fournira un [code Spark Ads TikTok / code de publicité de partenariat Meta] valide pendant [période]. Cachet : [montant / inclus].

6. EXCLUSIVITÉ (si convenue)
Pendant [période], le Créateur ne produira pas de contenu payé pour [concurrents nommés / catégorie]. Cachet : [montant / inclus].

7. DIVULGATION
Lorsque la vidéo est publiée sur le compte du Créateur, celui-ci divulguera clairement la relation, par exemple avec « #pub » ou l’étiquette de partenariat rémunéré de la plateforme. La Marque rendra le lien clair dans les publicités qui utilisent les vidéos.

8. ENGAGEMENTS DU CRÉATEUR
- Les vidéos sont des œuvres originales du Créateur.
- Le Créateur a la permission de toute personne qui y apparaît.
- La musique et les autres éléments des vidéos sont autorisés pour cet usage, ou les fichiers sont livrés sans eux.
- Le Créateur ne fera pas d’allégations sur le produit que la Marque n’a pas approuvées.

9. ANNULATION
Chaque partie peut annuler par écrit avant la livraison des fichiers finaux. La Marque paie le travail livré jusque-là : [p. ex. 50 % du cachet après les premières versions]. Le Créateur retourne ou garde le produit : [à choisir].

10. SIGNATURES
Marque : ______________________ Nom, titre : __________ Date : ______
Créateur : ____________________ Nom : _______________ Date : ______
Ce modèle n’est pas un avis juridique, et il ne remplace pas un avocat qui connaît le droit de votre pays. Pour des cachets importants ou des licences longues, faites-le réviser par un avocat.

Comment le remplir

  • Livrables. Comptez tout : vidéos, accroches par vidéo, images brutes. « 3 vidéos avec 2 accroches chacune », ce sont 6 versions à tester en publicité.
  • Révisions. Limitez le nombre de rondes et le délai pour les demander. Les révisions illimitées sont la cause la plus fréquente d’une entente qui tourne mal.
  • Licence d’utilisation. Le cœur d’une entente UGC. Énumérez les canaux, les dates et le territoire. Les publicités payées, les durées plus longues et les publicités depuis le compte du créateur coûtent chacune plus cher; fixez-en le prix à la section 3, pas plus tard.
  • Propriété. Dans ce modèle, le créateur demeure propriétaire et vous accorde une licence sur les vidéos, comme dans la plupart des ententes UGC. Si vous voulez être propriétaire des vidéos, c’est une autre clause et un cachet plus élevé; demandez à un avocat de la rédiger.
  • Divulgation. Le contenu payé doit porter une mention publicitaire claire quand il est publié sur le compte du créateur, et le lien doit être clair dans vos publicités. Consultez notre guide de divulgation.
  • Musique. Les sons tendance sur TikTok ou Instagram ne sont souvent pas autorisés pour la publicité. Demandez des fichiers sans musique, ou avec une musique dont vous avez la licence.

Ce qu’il faut convenir avant de l’envoyer

  1. 01

    Fixez le prix

    Calculez le cachet à partir du tarif de base et des options avec le calculateur de tarif UGC, pour que le créateur voie les mêmes chiffres que vous.

  2. 02

    Rédigez le brief

    À quoi sert la vidéo, ce qu’elle doit montrer et ce qu’il faut éviter. Notre modèle de brief d’influence a une version UGC.

  3. 03

    Envoyez les deux ensemble

    Le brief explique le travail; l’entente dit ce qu’il coûte et ce que vous pouvez en faire.

Obtenir une licence pour une vidéo déjà publiée

Pour la publication d’un créateur qui a reçu un cadeau et qui a bien performé d’elle-même, vous n’avez pas besoin de toute l’entente : les sections 4 à 7 suffisent, avec le cachet. Notre guide des droits d’utilisation UGC contient un courriel pour en faire la demande.

Pozto trouve les publications des créateurs à qui vous offrez des produits ou que vous payez sur TikTok, Instagram Reels et YouTube Shorts, identifiées ou non, et à partir de Starter montre les vues de chacune, pour voir lesquelles valent une licence. Les contrats et les paiements restent de votre côté. Commencez gratuitement avec jusqu’à 10 créateurs.

Questions

Que doit contenir un contrat UGC?

Les livrables, les échéances et les rondes de révision, le cachet et le moment du paiement, et une licence d’utilisation qui nomme les canaux, les dates et le territoire. Ajoutez les publicités depuis le compte du créateur, l’exclusivité et la divulgation si elles s’appliquent.

À qui appartient l’UGC une fois que je l’ai payé?

Au créateur, sauf si le contrat transfère la propriété. La plupart des ententes UGC accordent plutôt à la marque une licence sur les vidéos, pour des canaux nommés et une durée fixée.

Ai-je besoin d’un contrat pour de l’UGC reçu en échange d’un cadeau?

Pas pour envoyer un cadeau. Mais si vous voulez utiliser la vidéo d’un créateur qui a reçu un cadeau dans vos publicités ou sur votre site, obtenez sa permission par écrit, avec les canaux et la durée.

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